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RNA W702004924Echenoz-La-Meline · 70000Active dans le RNA · état au 4 juil. 2023
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Association communale de chasse agreee dechenoz-la-meline

Echenoz-La-Meline · 70000

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Identifiant RNA
W702004924
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
13 RUE de la Fontenotte, 70000 Echenoz-la-Meline

SIREN
883841124 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 883841124 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W702004924, provider returned W702004924

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun veritable equilibre agro-sylvocynegetique,, leducation cynegetique de ses membres, la regulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schema departemental de gestion cynegetique apporter la contribution des chasseurs a la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages son activite sexerce dans le respect des proprietes, des cultures et des recoltes elle est coordonnee par la federation departementale des chasseurs elle collabore avec lensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire elle participe a la representation et a la defense des interets des chasseurs

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1972

Publication au JOAFE
8 nov. 1972
Dernière déclaration en préfecture
29 juin 2023

Source des dates : RNA · mise à jour 4 juil. 2023.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres activités liées au sport (93.19Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
88384112400018
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
24 oct. 1972

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 883841124 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W702004924, provider returned W702004924

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Echenoz-La-Meline (70207) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
70000
Département
70
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
13 RUE de la Fontenotte, 70000 Echenoz-la-Meline

Coordonnées publiées : 47.60597, 6.14363

Identifiants

RNA
W702004924
SIREN
883841124 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W702004924

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
4 juil. 2023
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
chasse
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
702P
Nom court
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Adresse de gestion
70000 ECHENOZ LA MELINE

Dates du registre

Publication au JOAFE
8 nov. 1972
Dernière déclaration en préfecture
29 juin 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 4 juil. 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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