Justice 70
Vesoul · 70000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W702006079
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- TGI, 14 PL du 11eme Chasseurs, 70000 Vesoul
SIREN
837732163 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 837732163 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702006079, provider returned W702006079
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : assurer lanimation sur le lieu de travail en organisant des manifestations conviviales permettre de creer du lien entre les personnels de justice
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
AMICALE DU PALAIS 70
Changement de nom
« AMICALE DU PALAIS 70 » → « JUSTICE 70 »
8 févr. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900091283 · Source du 2 mars 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W702006079 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190009.taz
Création de l’association
13 nov. 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700461222 · Source du 18 nov. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W702006079 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170046.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 83773216300014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 13 nov. 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 837732163 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702006079, provider returned W702006079
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Vesoul (70550) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 70000
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- TGI, 14 PL du 11eme Chasseurs, 70000 Vesoul
Coordonnées publiées : 47.62075, 6.15142
Identifiants
- RNA
- W702006079
- SIREN
- 837732163 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W702006079
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 mars 2019
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 702P
- Adresse de gestion
- TGI, 14 PLACE DU 11eME CHASSEURS, 70000 VESOUL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 nov. 2017
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 févr. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 mars 2019, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.