Pole sante des capucins
Gray · 70100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W702009621
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 5 RUE des ecoles, 70100 Gray
SIREN
994863892 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 994863892 · Source du 9 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702009621, provider returned W702009621
Sirene au 9 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : creation et fonctionnement dune maison de sante pluriprofessionnelle assurant lacces et la coordination des soins, la prevention, les formations entre les professionnels. A terme, ce pole sante evoluera vers une maison de sante pluriprofessionnelle avec touts ses fonctions et attributions definies dans le projet
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
8 mars 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300111793 · Source du 14 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W702009621 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230011.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99486389200018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 mars 2023
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 994863892 · Source du 9 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702009621, provider returned W702009621
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Gray (70279) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 70100
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 5 RUE des ecoles, 70100 Gray
Coordonnées publiées : 47.43289, 5.59143
Identifiants
- RNA
- W702009621
- SIREN
- 994863892 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W702009621
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 mars 2023
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 702P
- Adresse de gestion
- 8 chemin de la combe maz, 25320 GRANDFONTAINE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 14 mars 2023
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 mars 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 mars 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.