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RNA W711000637Couches · 71490Active dans le RNA · état au 13 sept. 2022
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Sporting club couchois

Couches · 71490

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W711000637
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
salle intercommunale, Zone de Loisirs, 71490 Couches

SIREN
441497708 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 441497708 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W711000637, provider returned W711000637

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratique des exercices physique, rugby, football

Emploi
Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1921

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
13 sept. 2022

Source des dates : RNA · mise à jour 13 sept. 2022.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
44149770800020
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 2000

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 441497708 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W711000637, provider returned W711000637

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Couches (71149) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71490
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
salle intercommunale, Zone de Loisirs, 71490 Couches

Coordonnées publiées : 46.86508, 4.57999

Identifiants

RNA
W711000637
SIREN
441497708 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W711000637

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 sept. 2022
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
rugby (rugby à 13, à 15), DOMAINES DIVERS, DOMAINES DE NOMENCLATURE SITADELE À RECLASSER
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
711S
Adresse de gestion
EGUILLY, 71490 COUCHES

Dates du registre

Publication au JOAFE
1 juil. 1901
Dernière déclaration en préfecture
13 sept. 2022

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 sept. 2022, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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