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RNA W711001612Epinac · 71360Active dans le RNA · état au 16 oct. 2024
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Epinac basket

Epinac · 71360

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W711001612
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
mairie, PL Charles de Gaulle, 71360 Epinac

SIREN
804444768 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 804444768 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W711001612, provider returned W711001612

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : pratiquer leducation physique et des sports et plus particulierement lactivite basket ball

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    9 août 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400321069 · Source du 9 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W711001612 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140032.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
80444476800019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
7 juil. 2014

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 804444768 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W711001612, provider returned W711001612

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Epinac (71190) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71360
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
mairie, PL Charles de Gaulle, 71360 Epinac

Coordonnées publiées : 46.99089, 4.51379

Identifiants

RNA
W711001612
SIREN
804444768 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W711001612

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 oct. 2024
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
basket-ball
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
711S
Adresse de gestion
MAIRIE, PLACE CHARLES DE GAULLE, 71360 EPINAC

Dates du registre

Publication au JOAFE
9 août 2014
Dernière déclaration en préfecture
16 avr. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 oct. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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