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RNA W711001708Couches · 71490Active dans le RNA · état au 21 mai 2016
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Chateaux de bourgogne et de franche-comte patrimoine et monuments historiques

Couches · 71490

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Identifiant RNA
W711001708
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Chateau de Couches, 71490 Couches

SIREN
829967207 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 829967207 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W711001708, provider returned W711001708

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : mettre en lumiere dune maniere officielle et scientifique lhistoire de la Bourgogne portee par ses chateaux, riches de leur propre identite culturelle, historique, artistique et architecturale, donner a voir au public une unite historique et culturelle geographique par la diversite des elements que composent la reunion de ces chateaux monuments historiques, cette mise en valeur se fera a laide doutils de communication et dactions appropriees, ces derniers repondront a la charte ethique de lassociation qui sattachera notamment a la veracite des informations presentees au public, dans le respect de lesprit des lieux

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
CHATEAUX DE BOURGOGNE PATRIMOINE ET MONUMENTS HISTORIQUES.

  1. Changement de nom

    « CHATEAUX DE BOURGOGNE PATRIMOINE ET MONUMENTS HISTORIQUES. » → « CHATEAUX DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE-COMTE PATRIMOINE ET MONUMENTS HISTORIQUES. »

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    21 mai 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600211317 · Source du 21 mai 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W711001708 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160021.taz

  2. Création de l’association

    13 févr. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500091429 · Source du 28 févr. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W711001708 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
82996720700012
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
12 févr. 2015

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 829967207 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W711001708, provider returned W711001708

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Couches · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
71490
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Chateau de Couches, 71490 Couches

Identifiants

RNA
W711001708
SIREN
829967207 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W711001708

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
21 mai 2016
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
PRÉSERVATION DU PATRIMOINE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
711S
Nom court
CHATEAUX DE BOURGOGNE PATRIMOINE ET...
Adresse de gestion
CHaTEAU DE COUCHES, 71490 COUCHES

Dates du registre

Publication au JOAFE
28 févr. 2015
Dernière déclaration en préfecture
3 mai 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 21 mai 2016, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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