Societe de chasse de couches
Couches · 71490
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- Identifiant RNA
- W711002009
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 71490 Couches
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : repeuplement du gibier, repression du braconnage, interdiction du furetae, reglementation de la chasse, protection des recoltes
Repères dans le temps
Création déclarée en 1936
- Publication au JOAFE
- 4 mars 1936
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 août 2017
Source des dates : RNA · mise à jour 30 août 2017.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Couches · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 71490
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 71490 Couches
Identifiants
- RNA
- W711002009
- ID Source
- W711002009
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 août 2017
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 711S
- Adresse de gestion
- 71490 COUCHES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 mars 1936
- Dernière déclaration en préfecture
- 30 août 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 août 2017, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.