Societe de chasse de fontenay
Sanvignes-Les-Mines · 71410
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- Identifiant RNA
- W711002215
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1315 RUE de Perrecy, 71410 Sanvignes-les-Mines
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : PRESERVER LES MILIEUX NATURELS, LES ECOSYSTEMES ET DES EQUILIBRES CYNEGETIQUES ET DESTRUCTIONS DES ESPECES NUISIBLES
Historique officiel
Création de l’association
25 juin 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800261005 · Source du 30 juin 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W711002215 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180026.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71410
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 1315 RUE de Perrecy, 71410 Sanvignes-les-Mines
Coordonnées publiées : 46.64911, 4.26851
Identifiants
- RNA
- W711002215
- ID Source
- W711002215
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 juin 2018
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 711S
- Nom court
- CHASSE DE FONTENAY
- Adresse de gestion
- 1315 RUE DE PERRECY, 71410 SANVIGNES LES MINES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 30 juin 2018
- Dernière déclaration en préfecture
- 25 juin 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 juin 2018, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.