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RNA W711005520Sanvignes-Les-Mines · 71410Active dans le RNA · état au 10 nov. 2020
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Bien vivre au margery

Sanvignes-Les-Mines · 71410

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Identifiant RNA
W711005520
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
18 RUE de Bellevue, 71410 Sanvignes-les-Mines

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : defense et maintien du cadre de vie, des espaces verts et de la biodiversite du lotissement du Margery, conformement au cahier des charges initial du lotissement, par tous les moyens legaux existants

Historique officiel

  1. Création de l’association

    4 nov. 2020

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202000451497 · Source du 10 nov. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W711005520 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200045.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71410
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
18 RUE de Bellevue, 71410 Sanvignes-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.66189, 4.28467

Identifiants

RNA
W711005520
ID Source
W711005520

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
10 nov. 2020
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
défense et amélioration du cadre de vie
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
711S
Adresse de gestion
18 RUE DE BELLEVUE, 71410 SANVIGNES LES MINES

Dates du registre

Publication au JOAFE
10 nov. 2020
Dernière déclaration en préfecture
4 nov. 2020

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 10 nov. 2020, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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