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RNA W711005955Montceau-Les-Mines · 71300Active dans le RNA · état au 27 févr. 2024
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Artefaction

Montceau-Les-Mines · 71300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W711005955
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
42 RUE de Bourgogne 71300, 71300 Montceau-les-Mines

SIREN
928118058 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 928118058 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W711005955, provider returned W711005955

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir lart urbain etou contemporain sous toutes ses formes organiser des evenements de diffusion artistique et culturelle dans le champ des arts urbains etou contemporains proposer des prestations dartistes performances, commande doeuvres, actions culturelles, ateliers artistiques etc , aupres des particuliers, institutions publiques et collectivites territoriales, entreprises vendre divers produits derives activite commerciale habituelle

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    16 févr. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400091930 · Source du 27 févr. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W711005955 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240009.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
92811805800017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
16 févr. 2024

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 928118058 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W711005955, provider returned W711005955

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montceau-Les-Mines (71306) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71300
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
42 RUE de Bourgogne 71300, 71300 Montceau-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.67057, 4.37413

Identifiants

RNA
W711005955
SIREN
928118058 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W711005955

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
27 févr. 2024
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion de l'art et des artistes
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
711S
Adresse de gestion
42 RUE DE BOURGOGNE, 71300 MONTCEAU LES MINES

Dates du registre

Publication au JOAFE
27 févr. 2024
Dernière déclaration en préfecture
16 févr. 2024

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 27 févr. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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