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RNA W712000020Tronchy · 71440Active dans le RNA · état au 15 mars 2017
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Action basket fauteuil

Tronchy · 71440

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W712000020
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Layer, 71440 Tronchy

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : organiser chaque annee un tournoi de basket fauteuil national ou international

Repères dans le temps

Création déclarée en 2008

Publication au JOAFE
6 déc. 2008
Dernière déclaration en préfecture
20 nov. 2008

Source des dates : RNA · mise à jour 15 mars 2017.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Tronchy · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
71440
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Layer, 71440 Tronchy

Identifiants

RNA
W712000020
ID Source
W712000020

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 mars 2017
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
handisport
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
714S
Adresse de gestion
6 rue Emile Jeunon, 71620 Saint-Maurice-en-Riviere

Dates du registre

Publication au JOAFE
6 déc. 2008
Dernière déclaration en préfecture
20 nov. 2008

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 mars 2017, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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