Petanque bellevue montceau
Montceau-Les-Mines · 71300
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Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 23 nov. 2013.
- Identifiant RNA
- W712000303
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 10 RUE Henri Chausson, 71300 Montceau-les-Mines
SIREN
511746794 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 511746794 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712000303, provider returned W712000303
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : DEVELOPPER LA PRATIQUE DU SPORT PETANQUE ET JEU PROVENCAL FACILITER LA FORMATION DARBITRES ET DEDUCATEURS FAVORISER LA CREATION DUNE ECOLE DE PETANQUE
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
28 nov. 2013
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201300491354 · Source du 7 déc. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712000303 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130049.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 51174679400011
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 31 déc. 2008
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 511746794 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712000303, provider returned W712000303
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montceau-Les-Mines (71306) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71300
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 10 RUE Henri Chausson, 71300 Montceau-les-Mines
Coordonnées publiées : 46.66703, 4.37037
Identifiants
- RNA
- W712000303
- SIREN
- 511746794 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W712000303
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 déc. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- boules (pétanque, boules)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 712S
- Adresse de gestion
- 20 RUE DU PETIT-BOIS, 71300 MONTCEAU LES MINES
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 juil. 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 nov. 2013
- Dissolution déclarée
- 23 nov. 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 déc. 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.