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RNA W712000317Chalon-Sur-Saone · 71100Dissoute · état au 18 avr. 2016
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Comite regional motonautique de bourgogne C. R. M. B.

Chalon-Sur-Saone · 71100

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 22 déc. 2015.

Identifiant RNA
W712000317
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
56 QUAI Saint Cosme, 71100 Chalon-sur-Saone

SIREN
444265185 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 444265185 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W712000317, provider returned W712000317

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Regir, dans la region de bourgogne, le motonautisme sous toutes ses formes en regroupant les clubs pratiquant les disciplines reconnues par la f.f.m. et le representer aupres des pouvoirs publics...

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    1 avr. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600161205 · Source du 16 avr. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W712000317 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160016.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
44426518500017
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
5 févr. 2002

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 444265185 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W712000317, provider returned W712000317

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Détails du registre

Afficher les champs et dates du registre

Lieu déclaré

Commune
Chalon-Sur-Saone (71076) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71100
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
56 QUAI Saint Cosme, 71100 Chalon-sur-Saone

Coordonnées publiées : 46.77478, 4.84550

Identifiants

RNA
W712000317
SIREN
444265185 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W712000317

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
18 avr. 2016
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
712S
Nom court
COMITE REGIONAL MOTONAUTIQUE DE BOU...
Adresse de gestion
20 RUE PAUL GAUGUIN, 34320 ROUJAN
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 févr. 2002
Dernière déclaration en préfecture
1 avr. 2016
Dissolution déclarée
22 déc. 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 18 avr. 2016, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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