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RNA W712000530Montceau-Les-Mines · 71300Dissoute · état au 3 juin 2009
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Couleurs metisse

Montceau-Les-Mines · 71300

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 10 févr. 2009.

Identifiant RNA
W712000530
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
bat. D4, 3 RUE la Resistance, 71300 Montceau-les-Mines

SIREN
492765151 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 492765151 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W712000530, provider returned W712000530

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : APPORTER AIDE ET SOUTIEN AUX VICTIMES DE DISCRIMINATIONS RACIALES DE LUTTER CONTRE LEXCLUSION DE PROMOUVOIR LA DIVERSITE CULTURELLE, DE FAVORISER LE LIEN SOCIAL DE SOUTENIR LES INITIATIVES DE PROXIMITE DE FAVORISER LES ECHANGES INTERCULTURELS DANS LE CADRE DE LA SOLIDARITE INTERNATIONALE DE VALORISER LES EXPRESSIONS ARTISTIQUES DE PROMOUVOIR LEGALITE, LEQUITE.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    10 févr. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900080895 · Source du 21 févr. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W712000530 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090008.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
49276515100013
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
1 févr. 2006

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 492765151 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W712000530, provider returned W712000530

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montceau-Les-Mines (71306) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71300
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
bat. D4, 3 RUE la Resistance, 71300 Montceau-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.67375, 4.37643

Identifiants

RNA
W712000530
SIREN
492765151 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W712000530

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
3 juin 2009
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
défense des libertés publiques et des droits de l'Homme
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
712S
Adresse de gestion
3 RUE DE LA RESISTANCE - BAT. D4, 71300 MONTCEAU LES MINES

Dates du registre

Publication au JOAFE
7 janv. 2006
Dernière déclaration en préfecture
10 févr. 2009
Dissolution déclarée
10 févr. 2009

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 3 juin 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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