Association mosquee essalam CHALON-SUR-SAONE-A. M. E. C. ss
Chalon-Sur-Saone · 71100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W712001436
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 13 RUE de Bourgogne, 71100 Chalon-sur-Saone
SIREN
410041388 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 410041388 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712001436, provider returned W712001436
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : gerer toutes les activites cultuelles et culturelles de lamecss lieux, prieres, aids, ramadan, sorties, conferences, expositions, actions sociales, apprentissage de la langue arabe et le coran, etc
« AG DU 22042012 annulee par TGI »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION ISLAMIQUE CHALONNAISE. · MOSQUEE ESSALAM
Changement de nom
« MOSQUEE ESSALAM » → « ASSOCIATION MOSQUÉE ESSALAM CHALON-SUR-SAÔNE - A.M.E.C.SS »
1 juil. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500271747 · Source du 8 juil. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712001436 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250027.taz
Modification de l’objet déclaré
gérer toutes les activités cultuelles et culturelles de l'amecss (lieux, prières, aïds, ramadan, sorties, conférences, expositions, actions sociales, apprentissage de la langue arabe et le coran, etc…)
1 juil. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500271747 · Source du 8 juil. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712001436 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250027.taz
Changement de nom
« ASSOCIATION ISLAMIQUE CHALONNAISE. » → « MOSQUEE ESSALAM. »
21 déc. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200011152 · Source du 7 janv. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712001436 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120001.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations religieuses (94.91Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 41004138800019
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 11 nov. 1996
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 410041388 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712001436, provider returned W712001436
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Chalon-Sur-Saone (71076) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71100
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 13 RUE de Bourgogne, 71100 Chalon-sur-Saone
Coordonnées publiées : 46.79063, 4.83922
Identifiants
- RNA
- W712001436
- SIREN
- 410041388 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W712001436
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 juil. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 712S
- Nom court
- ASSOCIATION MOSQUEE ESSALAM CHALON-S-
- Adresse de gestion
- 13 RUE DE BOURGOGNE, 71100 CHALON SUR SAONE
- Observation
- AG DU 22042012 annulee par TGI
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 mai 1989
- Dernière déclaration en préfecture
- 1 juil. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 juil. 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.