Fond daide au developpement cnl

Montceau-Les-Mines · 71300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA: W712001987
Nature juridique: Association déclarée
Adresse déclarée: 71300 Montceau-les-Mines

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : aIDER LE DEMARRAGE DE NOUVELLES STRUCTURES QUI SE FORMERONT A COMPTER DE CE JOUR AINSI QUE LE REDEMARRAGE DAMICALES AYANT PREALABLEMENT VERSE LEUR AVOIR A LA FEDERATION CNL DE SAONE ET LOIRE CONFORMEMENT A LARTIVLE 10 DES STATUTS DE CETTE FEDERATION ET FAIRE DE LA PROPAGANDE DANS LES CITES NON ORGANISEES

Source de données : RNA agrégé (data.gouv.fr)

Historique officiel

Anciens noms
FOND D'AIDE AUX AMICALES AFFILIEES A LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT DU DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE.

2016
Changement de nom
« FOND D'AIDE AUX AMICALES AFFILIEES A LA FEDERATION DEPARTEMENTALE DE LA CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT DU DEPARTEMENT DE SAONE ET LOIRE. » → « FOND D'AIDE AU DEVELOPPEMENT CNL. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
18 juin 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600251190 · Source du 18 juin 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712001987 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160025.taz
2016
Modification de l’objet déclaré
aIDER LE DEMARRAGE DE NOUVELLES STRUCTURES QUI SE FORMERONT A COMPTER DE CE JOUR AINSI QUE LE REDEMARRAGE D'AMICALES AYANT PREALABLEMENT VERSE LEUR AVOIR A LA FEDERATION CNL DE SAONE ET LOIRE CONFORMEMENT A L'ARTIVLE 10 DES STATUTS DE CETTE FEDERATION ET FAIRE DE LA PROPAGANDE DANS LES CITES NON ORGANISEES.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
18 juin 2016
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600251190 · Source du 18 juin 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712001987 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160025.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune: Montceau-Les-Mines (71306) · rattachement exact par coordonnées
Code postal: 71300
Département: 71
Région: Bourgogne-Franche-Comté
Adresse: 71300 Montceau-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.68539, 4.33568

Identifiants

RNA: W712001987
ID Source: W712001987

Dates de collecte

Mis à jour dans la source: 18 juin 2016
Importé dans AssoRadar: 28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA): associations familiales, services sociaux pour les familles
Type: Association déclarée
Groupement: Simple
État: Active
Gestionnaire: 712S
Adresse de gestion: 6 rue Foretale, 71300 MONTCEAU LES MINES

Dates du registre

Publication au JOAFE: 8 mai 2004
Dernière déclaration en préfecture: 7 juin 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Localisation: localisation précise
Objet déclaré: objet lisible
Fraîcheur: donnée ancienne
Classement: classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

Identité : RNA mis à jour le 18 juin 2016, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.