Accompagnement soins palliatifs hopital ou domicile ecoute liberte ethique A. S. P. H. O. D. E. L. E.
Montceau-Les-Mines · 71300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 3 mai 2017.
- Identifiant RNA
- W712002002
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 71300 Montceau-les-Mines
SIREN
494422447 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494422447 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712002002, provider returned W712002002
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : l association a pour objet l accompagnement a leur demande et ou a celle de l equipe soignante et de leur famille des personnes atteintes de maladie grave ou en fin de vie en milieu hospitalier ou a domicile
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION SOINS PALLIATIFS HÔPITAL OU DOMICILE ECOUTE LIBERTE ETHIQUE (A.S.P.H.O.D.E.L.E.).
Dissolution déclarée
22 mai 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700211101 · Source du 27 mai 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712002002 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170021.taz
Changement de nom
« ASSOCIATION SOINS PALLIATIFS HÔPITAL OU DOMICILE ECOUTE LIBERTE ETHIQUE (A.S.P.H.O.D.E.L.E.). » → « ACCOMPAGNEMENT SOINS PALLIATIFS HÔPITAL OU DOMICILE ECOUTE LIBERTE ETHIQUE (A.S.P.H.O.D.E.L.E.). »
28 sept. 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900420674 · Source du 17 oct. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712002002 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090042.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49442244700016
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 8 janv. 1999
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 494422447 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712002002, provider returned W712002002
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montceau-Les-Mines (71306) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71300
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- mairie, 71300 Montceau-les-Mines
Coordonnées publiées : 46.67407, 4.36301
Identifiants
- RNA
- W712002002
- SIREN
- 494422447 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W712002002
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 mai 2017
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- SANTÉ, ASSOCIATIONS CARITATIVES, HUMANITAIRES, AIDE AU DÉVELOPPEMENT, DÉVELOPPEMENT DU BÉNÉVOLAT
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 712S
- Nom court
- ACCOMPAGNEMENT SOINS PALLIATIFS
- Adresse de gestion
- 12A RUE EUGENE POTTIER, 71230 SAINT-VALLIER
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 janv. 1999
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 mai 2017
- Dissolution déclarée
- 3 mai 2017
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 mai 2017, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.