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RNA W712002116Chalon-Sur-Saone · 71100Dissoute · état au 14 juil. 2012
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Chalon-Sur-Saone · 71100

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 5 juin 2012.

Identifiant RNA
W712002116
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Hopital Prive Sainte-Marie, 4 ALL Saint-Jean des Vignes, 71100 Chalon-sur-Saone

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : developper la lecture au sein de lhopital prive sainte-Marie mise a disposition des patients, des usagers et des personnels une bibliotheque gratuite

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    14 juil. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200281107 · Source du 14 juil. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W712002116 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120028.taz

  2. Création de l’association

    10 nov. 2009

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 200900471138 · Source du 21 nov. 2009 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W712002116 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090047.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Chalon-Sur-Saone (71076) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71100
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Hopital Prive Sainte-Marie, 4 ALL Saint-Jean des Vignes, 71100 Chalon-sur-Saone

Coordonnées publiées : 46.79751, 4.85696

Identifiants

RNA
W712002116
ID Source
W712002116

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
14 juil. 2012
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
712S
Adresse de gestion
36 ROUTE DE COUCHES, 71510 SAINT-LEGER SUR DHEUNE

Dates du registre

Publication au JOAFE
21 nov. 2009
Dernière déclaration en préfecture
5 juil. 2012
Dissolution déclarée
5 juin 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 14 juil. 2012, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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