Organisme de gestion de letablissement catholique denseignement de lecole des OISEAUX-O. G. E. C. ecole des oiseaux
Montceau-Les-Mines · 71300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W712003013
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 71300 Montceau-les-Mines
SIREN
778607416 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 778607416 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712003013, provider returned W712003013
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : dans le respect du droit francais, dune part, des accords conclus au sein de lenseignement catholique, dautre part, assumer juridiquement la gestion detablissements denseignement fondes par lautorite canonique competente...
- Emploi
- Effectif salarié · 20 à 49 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1903
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1903
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 avr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 6 oct. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Enseignement primaire (85.20Z)
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 77860741600014
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Établissement d’enseignement ouvert · 0711214J
Périmètre publié : Ecole de niveau elementaire · Secteur privé
À partir du 1 sept. 1969
Source officielle · Ministère de l’Éducation nationale · UAI
Consulter la source · Réf. 0711214J · Source du 20 août 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN from published SIRET: 778607416 · education establishment UAI: 0711214J
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 778607416 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712003013, provider returned W712003013
Établissement d'enseignement (UAI)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 778607416 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712003013, provider returned W712003013
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montceau-Les-Mines (71306) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71300
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 71300 Montceau-les-Mines
Coordonnées publiées : 46.68539, 4.33568
Identifiants
- RNA
- W712003013
- SIREN
- 778607416 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W712003013
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ÉDUCATION FORMATION
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 711S
- Nom court
- ORGANISME DE GESTION DE LETABLISS...
- Adresse de gestion
- 30 rue de Moulins, 71300 MONTCEAU LES MINES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1903
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 avr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 oct. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.