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RNA W712003070Montceau-Les-Mines · 71300Active dans le RNA · état au 13 oct. 2025
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Basket montceau bourgogne

Montceau-Les-Mines · 71300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W712003070
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 71300 Montceau-les-Mines

SIREN
408755759 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 408755759 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W712003070, provider returned W712003070

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper les forces physiques et morales de la jeunesse par la pratique du basket-ball. sa duree est illimitee. sinterdit toute discrimination, veille au respect de ce principe.et garantit la liberte de conscience de chacun de ses membres.

Emploi
Effectif salarié · 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1979

Publication au JOAFE
20 juin 1979
Dernière déclaration en préfecture
9 oct. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 13 oct. 2025.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Effectif salarié
3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
40875575900029
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 janv. 1979

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 408755759 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W712003070, provider returned W712003070

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montceau-Les-Mines (71306) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71300
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 71300 Montceau-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.67407, 4.36301

Identifiants

RNA
W712003070
SIREN
408755759 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W712003070

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 oct. 2025
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
basket-ball
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
711S
Adresse de gestion
Mairie, 71300 MONTCEAU LES MINES

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 juin 1979
Dernière déclaration en préfecture
9 oct. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 oct. 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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