Office municipal des sports de saint-marcel
Saint-Marcel · 71380
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 17 nov. 2015.
- Identifiant RNA
- W712003093
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 71380 Saint-Marcel
SIREN
424131902 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 424131902 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712003093, provider returned W712003093
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : soutenir, encourager et provoquer tous efforts et toutes initiatives tendant a repandre et a developper la pratique de leducation physique et sportive et le controle medico-sportif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
16 déc. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500521285 · Source du 26 déc. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712003093 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150052.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 42413190200019
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 1 juil. 1978
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 424131902 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712003093, provider returned W712003093
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Marcel (71445) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71380
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 71380 Saint-Marcel
Coordonnées publiées : 46.77597, 4.88718
Identifiants
- RNA
- W712003093
- SIREN
- 424131902 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W712003093
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 26 déc. 2015
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 712S
- Nom court
- OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAIN...
- Adresse de gestion
- 6 RUE DU 8 MAI 1945, 71380 ST MARCEL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 janv. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 déc. 2015
- Dissolution déclarée
- 17 nov. 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 26 déc. 2015, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.