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RNA W712003109Montceau-Les-Mines · 71300Dissoute · état au 23 déc. 2017
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Association regionale des createurs artistiques de bourgogne arcab

Montceau-Les-Mines · 71300

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 déc. 2017.

Identifiant RNA
W712003109
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
71300 Montceau-les-Mines

SIREN
391932027 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 391932027 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W712003109, provider returned W712003109

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : a pour but la promotion, linformation et linitiation de tout public dans le domaine de la creation artistique, principalement en matiere de litterature, de peinture, de sculpture et de photographie, et en matiere associative

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    18 déc. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700511210 · Source du 23 déc. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W712003109 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170051.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
39193202700017
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
21 août 1991

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 391932027 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W712003109, provider returned W712003109

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montceau-Les-Mines (71306) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71300
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
71300 Montceau-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.68539, 4.33568

Identifiants

RNA
W712003109
SIREN
391932027 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W712003109

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 déc. 2017
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
712S
Nom court
ASSOCIATION REGIONALE DES CREATEURS...
Adresse de gestion
3 PLACE JULES DUCHAS, 71410 BLANZY

Dates du registre

Publication au JOAFE
21 août 1991
Dernière déclaration en préfecture
18 déc. 2017
Dissolution déclarée
12 déc. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 déc. 2017, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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