Comite de liaison des conseils locaux de parents deleves du bassin minier F. C. P. E.
Montceau-Les-Mines · 71300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W712003125
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 71300 Montceau-les-Mines
SIREN
490439536 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 490439536 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712003125, provider returned W712003125
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promouvoir et animer la constitution de conseils locaux coordonner les actions menees, intervenir aupres des autorites
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1994
- Publication au JOAFE
- 28 sept. 1994
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 mars 2006
Source des dates : RNA · mise à jour 25 oct. 2010.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49043953600015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 14 sept. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 490439536 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712003125, provider returned W712003125
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montceau-Les-Mines (71306) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71300
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 71300 Montceau-les-Mines
Coordonnées publiées : 46.67407, 4.36301
Identifiants
- RNA
- W712003125
- SIREN
- 490439536 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W712003125
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 oct. 2010
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 712S
- Nom court
- COMITE DE LIAISON DES CONSEILS LOCA...
- Adresse de gestion
- Mairie, 71300 MONTCEAU LES MINES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 sept. 1994
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 mars 2006
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 oct. 2010, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.