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RNA W712003806Saint-Martin-En-Bresse · 71620Active dans le RNA · état au 9 févr. 2019
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Club sportif et artistique saone et bresse

Saint-Martin-En-Bresse · 71620

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W712003806
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
11 Rue des Grenouilleres, 4 LOT les Marlots, 71620 Saint-Martin-en-Bresse

SIREN
500237904 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 500237904 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W712003806, provider returned W712003806

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : developper le gout et la pratique de leducation physique et des sports, et la culture artistique parmi les personnels demeurant sur la communaute de communes saone et bresse

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    11 Rue des Grenouillères, 4 lotissement les Marlots, 71620 Saint-Martin-en-Bresse

    29 janv. 2019

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201900061199 · Source du 9 févr. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W712003806 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190006.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres activités liées au sport (93.19Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
50023790400015
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
19 juil. 2005

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 500237904 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W712003806, provider returned W712003806

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Martin-En-Bresse (71456) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71620
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
11 Rue des Grenouilleres, 4 LOT les Marlots, 71620 Saint-Martin-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.82130, 5.06056

Identifiants

RNA
W712003806
SIREN
500237904 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W712003806

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
9 févr. 2019
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
712S
Nom court
CLUB SPORTIF ET ARTISTIQUE SAONE ET...
Adresse de gestion
11 RUE DES GRENOUILLERES, 4, LOTISSEMENT LES MARLOTS, 71620 ST MARTIN EN BRESSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 août 2005
Dernière déclaration en préfecture
29 janv. 2019

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 9 févr. 2019, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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