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RNA W712003809Saint-Martin-En-Bresse · 71620Active dans le RNA · état au 4 mai 2026
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Conscrits de saint-martin-en-bresse

Saint-Martin-En-Bresse · 71620

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W712003809
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 71620 Saint-Martin-en-Bresse

SIREN
838117505 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 838117505 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W712003809, provider returned W712003809

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : reunir les conscrits de lannee

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2007

Publication au JOAFE
6 oct. 2007
Dernière déclaration en préfecture
2 nov. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 4 mai 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
83811750500019
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
10 sept. 2007

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 838117505 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W712003809, provider returned W712003809

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Martin-En-Bresse (71456) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71620
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 71620 Saint-Martin-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.81805, 5.06002

Identifiants

RNA
W712003809
SIREN
838117505 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W712003809

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
4 mai 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations de militaires, amicales, associations de conscrits
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
712S
Adresse de gestion
49 route du Long Bois, 71620 SAINT MARTIN EN BRESSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
6 oct. 2007
Dernière déclaration en préfecture
2 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 4 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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