Framatome anp saint marcel section foot
Saint-Marcel · 71380
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- Identifiant RNA
- W712003867
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Comite detablissement Framatome, 71380 Saint-Marcel
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir la pratique et le developpement du football.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2005
- Publication au JOAFE
- 15 oct. 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 sept. 2005
Source des dates : RNA · mise à jour 16 juin 2011.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Saint-Marcel · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 71380
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Comite detablissement Framatome, 71380 Saint-Marcel
Identifiants
- RNA
- W712003867
- ID Source
- W712003867
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 16 juin 2011
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- football (football, futsal)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 712S
- Nom court
- FRAMATOME ANP SAINT MARCEL SECTION ...
- Adresse de gestion
- Comite detablissement Framatome, Zone industrielle - Sud BP 13, 71380 ST MARCEL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 15 oct. 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 sept. 2005
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 16 juin 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.