Comite des oeuvres sociales de chalon et de lagglomeration
Chalon-Sur-Saone · 71100
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W712004049
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 12 AV Monnot, 71100 Chalon-sur-Saone
SIREN
750229155 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 750229155 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712004049, provider returned W712004049
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developpement des liens damitie et de solidarite accompagnement et soutien des membres et de leur famille dans les divers evenements de la vie deces, departs en retraite, handicap organisation dactivites recreatives, sportives et culturelles arbre de Noel avec distributions de jouets commandes groupees et reductions aupres de diverses enseignes maintenir un lien avec la section des retraites organisation egalement de lotos, repas dansants, brocante, concours de cartes ouverts a tout public le COSCA pourra assurer apres decision de lassemblee deliberante pour chacune des trois collectivites la gestion des subventions et des cotisations propres au CNAS et le paiement des cotisations des membres actifs et retraites de la ville de Chalon-sur-Saone et du Grand Chalon comme defini dans larticle 1
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
27 janv. 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200051226 · Source du 4 févr. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712004049 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120005.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 75022915500015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 13 janv. 2012
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 750229155 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712004049, provider returned W712004049
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Chalon-Sur-Saone (71076) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71100
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 12 AV Monnot, 71100 Chalon-sur-Saone
Coordonnées publiées : 46.79010, 4.86167
Identifiants
- RNA
- W712004049
- SIREN
- 750229155 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W712004049
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 juin 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- échanges locaux, réseaux d'échanges
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 712S
- Nom court
- COSCA
- Adresse de gestion
- 21 rue des Petits Crots, 71530 Sassenay
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 févr. 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 avr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 juin 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.