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RNA W712004559Sanvignes-Les-Mines · 71410Active dans le RNA · état au 23 mars 2023
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Sanvignes-Les-Mines · 71410

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Identifiant RNA
W712004559
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 250 RUE de la liberte, 71410 Sanvignes-les-Mines

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : creer des rencontres intergenerationnelles et culturelles privilegier les partenariats et echanges avec les structures locales pporter un moment de convivialite, de bien-etre, de dynamisme aux rencontres organiser des manifestations culturelles proposer des ateliers reguliers dans les champs culturel, artistique, educatif respecter lenvironnement et sinscrire dans une logique de developpement durable reverser les benefices de certaines manifestations a des associations a buts caritatif, humanitaire et philanthropique toutes operations connexes aux presents statuts

Historique officiel

  1. Création de l’association

    20 août 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400350811 · Source du 30 août 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W712004559 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140035.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71410
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 250 RUE de la liberte, 71410 Sanvignes-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.66619, 4.29026

Identifiants

RNA
W712004559
ID Source
W712004559

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 mars 2023
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CLUBS DE LOISIRS, RELATIONS, CULTURE, PRATIQUES D'ACTIVITÉS ARTISTIQUES, PRATIQUES CULTURELLES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
711S
Adresse de gestion
54 RUE JEAN BAPTISTE PHILIPPON, 71230 SAINT-VALLIER

Dates du registre

Publication au JOAFE
30 août 2014
Dernière déclaration en préfecture
21 févr. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 mars 2023, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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