Comite des fetes et de bienfaisance du bois du verne
Montceau-Les-Mines · 71300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 1 déc. 2015.
- Identifiant RNA
- W712004834
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 71300 Montceau-les-Mines
SIREN
399702398 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 399702398 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W712004834, provider returned W712004834
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : grouper toutes societes et toutes personnes sinteressant a la prosperite du quartier du bois du verne.
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
24 déc. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201600020902 · Source du 9 janv. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712004834 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160002.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 39970239800013
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Montceau-Les-Mines (71306) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71300
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 71300 Montceau-les-Mines
Coordonnées publiées : 46.67407, 4.36301
Identifiants
- RNA
- W712004834
- SIREN
- 399702398 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W712004834
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 janv. 2016
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités des fêtes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 712S
- Nom court
- COMITE DES FETES ET DE BIENFAISANCE...
- Adresse de gestion
- 24 RUE DU PLESSIS, 71300 MONTCEAU LES MINES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 juil. 1901
- Dernière déclaration en préfecture
- 24 déc. 2015
- Dissolution déclarée
- 1 déc. 2015
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 janv. 2016, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.