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RNA W712005009Saint-Martin-En-Bresse · 71620Active dans le RNA · état au 26 déc. 2016
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Architecture complexite-ac

Saint-Martin-En-Bresse · 71620

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Identifiant RNA
W712005009
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
68 RTE de Mervans, 71620 Saint-Martin-en-Bresse

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : developpement pedagogique dune unite denseignement detudiants et denseignants en Architecture : prise en charge des mobilites et frais de lAssociation, des possibilites dexposition dans des lieux a convenir, des publications douvrages et invitations de specialistes reconnus a des fins liees aux activites de lAssociation envisagement de sa viabilite economique sur la base de mecenats

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    17 déc. 2016

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201600511353 · Source du 17 déc. 2016 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W712005009 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2016.tar.gz#ASS20160051.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Martin-En-Bresse (71456) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71620
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
68 RTE de Mervans, 71620 Saint-Martin-en-Bresse

Coordonnées publiées : 46.81296, 5.08261

Identifiants

RNA
W712005009
ID Source
W712005009

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
26 déc. 2016
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations d'étudiants, d'élèves, organisation de professions enseignantes, amicales de personnel
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
712S
Nom court
ARCHITECTURE COMPLEXITE - AC
Adresse de gestion
68 route DE MERVANS, 71620 ST MARTIN EN BRESSE

Dates du registre

Publication au JOAFE
17 déc. 2016
Dernière déclaration en préfecture
4 déc. 2016

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 26 déc. 2016, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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