Comite des oeuvres sociales et culturelles de la societe domaine de la bressande
Mercurey · 71640
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W712008590
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 12 RUE Garnerot, 71640 Mercurey
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : etudier, organiser et realiser toutes dispositions de nature a apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux membres et a leur famille r contribuer par tous moyens appropries a la creation et au developpement duvres sociales et culturelles en faveur des membres interesses et dassurer la gestion de ces uvres
Historique officiel
Création de l’association
31 déc. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202000021003 · Source du 11 janv. 2020 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W712008590 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2020.tar.gz#ASS20200002.taz
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Mercurey (71294) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71640
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 12 RUE Garnerot, 71640 Mercurey
Coordonnées publiées : 46.83076, 4.72988
Identifiants
- RNA
- W712008590
- ID Source
- W712008590
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 janv. 2020
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 712S
- Nom court
- COSC DOMAINE DE LA BRESSANDE
- Adresse de gestion
- 2 PASSAGE MONTGOLFIER, 21700 NUITS ST GEORGES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 janv. 2020
- Dernière déclaration en préfecture
- 31 déc. 2019
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 janv. 2020, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.