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RNA W713000456Sanvignes-Les-Mines · 71410Active dans le RNA · état au 28 janv. 2026
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Amicale beausejour

Sanvignes-Les-Mines · 71410

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W713000456
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 71410 Sanvignes-les-Mines

SIREN
497643239 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 497643239 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W713000456, provider returned W713000456

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : FAVORISER LAMITIE ENTRE SES MEMBRES ORGANISER DES FESTIVITES ET DES SORTIES FAMILIALES

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1956

Publication au JOAFE
17 mai 1956
Dernière déclaration en préfecture
28 janv. 2026

Source des dates : RNA · mise à jour 28 janv. 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
49764323900013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
13 févr. 2007

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 497643239 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W713000456, provider returned W713000456

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71410
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 71410 Sanvignes-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.64799, 4.28886

Identifiants

RNA
W713000456
SIREN
497643239 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W713000456

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
28 janv. 2026
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CLUBS DE LOISIRS, RELATIONS
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
711S
Adresse de gestion
Mairie, 71410 SANVIGNES LES MINES

Dates du registre

Publication au JOAFE
17 mai 1956
Dernière déclaration en préfecture
28 janv. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 28 janv. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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