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Sanvignes-Les-Mines · 71410
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W713000549
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 71410 Sanvignes-les-Mines
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : promouvoir des solidarites locales a travers une notion dechange non basee sur une valeur monetaire : le but est dechanger selon ses competences et ses besoins, sans tirer un profit monetaire organiser des rencontres et des animations afin de faciliter des liens sociaux
Historique officiel
Création de l’association
25 mai 2009
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 200900251353 · Source du 20 juin 2009 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W713000549 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2009.tar.gz#ASS20090025.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71410
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- mairie, 71410 Sanvignes-les-Mines
Coordonnées publiées : 46.64799, 4.28886
Identifiants
- RNA
- W713000549
- ID Source
- W713000549
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 févr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 711S
- Adresse de gestion
- Madame MOUSSIER VERONIQUE, MAIRIE DE SANVIGNES LES MINES, 250 RUE DE LA LIBERTE, 71410 SANVIGNES LES MINES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 20 juin 2009
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 févr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 févr. 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.