Comite des fetes des essarts
Sanvignes-Les-Mines · 71410
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W713000622
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 71410 Sanvignes-les-Mines
SIREN
497790238 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 497790238 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W713000622, provider returned W713000622
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organiser annuellement une fete suivie dune course cycliste et eventuellement dautres activites pour le quartier des essarts
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1972
- Publication au JOAFE
- 13 avr. 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 avr. 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 9 mai 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49779023800016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 mars 1972
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 497790238 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W713000622, provider returned W713000622
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71410
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 71410 Sanvignes-les-Mines
Coordonnées publiées : 46.64799, 4.28886
Identifiants
- RNA
- W713000622
- SIREN
- 497790238 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W713000622
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 mai 2022
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités des fêtes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 711S
- Adresse de gestion
- Mairie, 71410 SANVIGNES LES MINES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 avr. 1972
- Dernière déclaration en préfecture
- 15 avr. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 mai 2022, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.