Joyeuse petanque sanvignes bourg dissoute
Sanvignes-Les-Mines · 71410
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 7 nov. 2011.
- Identifiant RNA
- W713000985
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, 71410 Sanvignes-les-Mines
SIREN
497484378 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 497484378 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W713000985, provider returned W713000985
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : pratique du jeu de petanque
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
22 nov. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100491138 · Source du 3 déc. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W713000985 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110049.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités liées au sport (93.19Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49748437800011
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 18 nov. 1971
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 497484378 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W713000985, provider returned W713000985
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71410
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- mairie, 71410 Sanvignes-les-Mines
Coordonnées publiées : 46.64799, 4.28886
Identifiants
- RNA
- W713000985
- SIREN
- 497484378 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W713000985
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 juil. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- boules (pétanque, boules)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 713S
- Nom court
- JOYEUSE PETANQUE SANVIGNES BOURG
- Adresse de gestion
- 60, RUE DE LA BRUYeRE, 71300 MONTCEAU LES MINES
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 déc. 1971
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 nov. 2011
- Dissolution déclarée
- 7 nov. 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 juil. 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.