Groupement dartisans de saone loire pa
Sanvignes-Les-Mines · 71410
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- Identifiant RNA
- W713002319
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 71410 Sanvignes-les-Mines
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : ocreer et animer une structure de concertation, de coordination et creer et animer une structure de concertation, de coordination et creer et animer une structure de concertation, de coordination et
« Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00 »
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1982
- Publication au JOAFE
- 3 août 1982
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 juil. 1982
Source des dates : RNA · mise à jour 2 juil. 2013.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71410
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 71410 Sanvignes-les-Mines
Coordonnées publiées : 46.64799, 4.28886
Identifiants
- RNA
- W713002319
- ID Source
- W713002319
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 juil. 2013
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association à but commercial, développement économique
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 713S
- Nom court
- GROUPEMENT DARTISANS DE SAONE L...
- Adresse de gestion
- 71410 SANVIGNES LES MINES
- Observation
- Reprise => date publication creation au JO a verifier date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 août 1982
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 juil. 1982
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 juil. 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.