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RNA W713002643Sanvignes-Les-Mines · 71410Active dans le RNA · état au 18 juil. 2013
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Angelique

Sanvignes-Les-Mines · 71410

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W713002643
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
71410 Sanvignes-les-Mines

SIREN
477979090 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 477979090 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W713002643, provider returned W713002643

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : porter assistance humanitaire aux habitants de lile de madagascar fournir gratuitement aux dits habitants toutes formes dassistance medicale...

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2004

Publication au JOAFE
15 mai 2004
Dernière déclaration en préfecture
14 avr. 2004

Source des dates : RNA · mise à jour 18 juil. 2013.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
47797909000016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
1 sept. 2004

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 477979090 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W713002643, provider returned W713002643

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71410
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
71410 Sanvignes-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.64799, 4.28886

Identifiants

RNA
W713002643
SIREN
477979090 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W713002643

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
18 juil. 2013
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
défense des libertés publiques et des droits de l'Homme, ASSOCIATIONS CARITATIVES, HUMANITAIRES, AIDE AU DÉVELOPPEMENT, DÉVELOPPEMENT DU BÉNÉVOLAT
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
713S
Adresse de gestion
3 RUE LEON BLUM, 71410 SANVIGNES LES MINES
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
15 mai 2004
Dernière déclaration en préfecture
14 avr. 2004

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 18 juil. 2013, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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