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RNA W713002786Sanvignes-Les-Mines · 71410Active dans le RNA · état au 31 juil. 2013
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Sanvignes auto passion

Sanvignes-Les-Mines · 71410

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W713002786
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
71410 Sanvignes-les-Mines

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : promouvoir le sport automobile a niveau amateur et convivial . permettre au x membres de lassociation de pratiquer leur passion des sports mecaniques

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 2005

Publication au JOAFE
12 mars 2005
Dernière déclaration en préfecture
31 janv. 2005

Source des dates : RNA · mise à jour 31 juil. 2013.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71410
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
71410 Sanvignes-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.64799, 4.28886

Identifiants

RNA
W713002786
ID Source
W713002786

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
31 juil. 2013
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
713S
Adresse de gestion
71410 SANVIGNES LES MINES
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Publication au JOAFE
12 mars 2005
Dernière déclaration en préfecture
31 janv. 2005

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 31 juil. 2013, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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