Comite du souvenir titus bartoli
Digoin · 71160
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- Identifiant RNA
- W713003003
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 71160 Digoin
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : preserver le souvenir de titus bartoli a travers le combattant, blesse de guerre de 14-18, le patriote fusille par les allemands, lenseignant unanimement apprecie.
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Repères dans le temps
Création déclarée en 1991
- Publication au JOAFE
- 13 nov. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 févr. 2008
Source des dates : RNA · mise à jour 6 août 2013.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Digoin · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 71160
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 71160 Digoin
Identifiants
- RNA
- W713003003
- ID Source
- W713003003
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 août 2013
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 713S
- Adresse de gestion
- 71160 DIGOIN
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 nov. 1991
- Dernière déclaration en préfecture
- 7 févr. 2008
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 août 2013, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.