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RNA W713003764Sanvignes-Les-Mines · 71410Active dans le RNA · état au 5 déc. 2025
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Ronde sud bourgogne

Sanvignes-Les-Mines · 71410

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W713003764
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 250 RUE de la Liberte, 71410 Sanvignes-les-Mines

SIREN
798465498 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 798465498 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W713003764, provider returned W713003764

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : cette association a but non lucratif et composee de benevoles participe a lorganisation de manifestations sportives et extra sportives en lien avec le cyclisme son but est danimer le territoire de saone et loire par lorganisation de manifestations sportives et extra sportives

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Transfert du siège social

    « Mairie 215, Rue de la Liberté 71410 Sanvignes-les-Mines » → « Mairie 250 rue de la Liberte 71410 Sanvignes-les-Mines »

    17 avr. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300191484 · Source du 9 mai 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W713003764 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230019.taz

  2. Transfert du siège social

    « 215 rue Basse 71410 Sanvignes-les-Mines » → « Mairie 215, Rue de la Liberté 71410 Sanvignes-les-Mines »

    6 févr. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300111818 · Source du 14 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W713003764 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230011.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    cette association à but non lucratif et composée de bénévoles participe à l'organisation de manifestations sportives et extra sportives en lien avec le cyclisme ; son but est d'animer le territoire de saone et loire par l'organisation de manifestations sportives et extra sportives

    6 févr. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300111818 · Source du 14 mars 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W713003764 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230011.taz

  4. Création de l’association

    30 oct. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300470854 · Source du 23 nov. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W713003764 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130047.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
79846549800029
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
30 oct. 2013

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 798465498 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W713003764, provider returned W713003764

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71410
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 250 RUE de la Liberte, 71410 Sanvignes-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.66619, 4.29026

Identifiants

RNA
W713003764
SIREN
798465498 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W713003764

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 déc. 2025
Importé dans AssoRadar
29 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations multisports locales
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
711S
Adresse de gestion
Monsieur Poulachon Hugo, 20 RUE DE LA GARE, 71300 MONTCEAU LES MINES

Dates du registre

Publication au JOAFE
23 nov. 2013
Dernière déclaration en préfecture
3 déc. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 déc. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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