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RNA W713003976Sanvignes-Les-Mines · 71410Active dans le RNA · état au 7 déc. 2015
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Jacques pefoubou association jpa

Sanvignes-Les-Mines · 71410

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W713003976
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
137 RUE Claude Debussy, 71410 Sanvignes-les-Mines

SIREN
814123717 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 814123717 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W713003976, provider returned W713003976

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : contribuer au meilleur acces aux soins de sante pour les pays en voie de developpement contribuer au meilleur acces a leau potable pour les populations vulnerables contribuer au meilleurs acces a leducation pour les populations des pays en voies de developpement, et tous objets similaires, connexes ou complementaires ou susceptibles den favoriser la realisation ou le developpement

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    23 nov. 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500491313 · Source du 5 déc. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W713003976 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150049.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
81412371700013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
10 oct. 2015

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 814123717 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W713003976, provider returned W713003976

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Sanvignes-Les-Mines (71499) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71410
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
137 RUE Claude Debussy, 71410 Sanvignes-les-Mines

Coordonnées publiées : 46.64793, 4.29608

Identifiants

RNA
W713003976
SIREN
814123717 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W713003976

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
7 déc. 2015
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ASSOCIATIONS CARITATIVES, HUMANITAIRES, AIDE AU DÉVELOPPEMENT, DÉVELOPPEMENT DU BÉNÉVOLAT
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
713S
Nom court
JPA
Adresse de gestion
137 rue claude debussy, 71410 SANVIGNES LES MINES

Dates du registre

Publication au JOAFE
5 déc. 2015
Dernière déclaration en préfecture
23 nov. 2015

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 7 déc. 2015, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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