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RNA W714000221Simandre · 71290Active dans le RNA · état au 5 févr. 2026
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Association du patrimoine de la frette, ormes et simandre apfos

Simandre · 71290

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W714000221
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, PL de la mairie, 71290 Simandre

SIREN
483733176 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 483733176 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W714000221, provider returned W714000221

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : OEUVRER POUR LINVENTAIRE, LA CONSERVATION ET LA PROTECTION DU PATRIMOINE LOCAL.

Observation du registre

« Reprise => date ag=0000-00-00 »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1999

Dernière déclaration en préfecture
5 févr. 2026

Source des dates : RNA · mise à jour 5 févr. 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Gestion des sites et monuments historiques et attractions touristiques similaires (91.03Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
48373317600026
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
30 nov. 1999

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 483733176 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W714000221, provider returned W714000221

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Simandre (71522) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
71290
Département
71
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, PL de la mairie, 71290 Simandre

Coordonnées publiées : 46.62434, 4.98761

Identifiants

RNA
W714000221
SIREN
483733176 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W714000221

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 févr. 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
comités de défense, comités de sauvegarde
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
714S
Nom court
ASSOCIATION DU PATRIMOINE DE LA FRE...
Adresse de gestion
256 route du muguet, 71290 SIMANDRE
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00

Dates du registre

Dernière déclaration en préfecture
5 févr. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 févr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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