Association des tribunaux de macon et de charolles
Macon · 71000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W715002799
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Palais de justice, 8 RUE de la Prefecture, 71000 Macon
SIREN
503578031 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 503578031 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W715002799, provider returned W715002799
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper laction sociale,culturelle et sportive au benefice des membres
« Reprise => date ag=0000-00-00 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1986
- Publication au JOAFE
- 29 janv. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 déc. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 11 déc. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités liées au sport (93.19Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 50357803100018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 15 mai 2003
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 503578031 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W715002799, provider returned W715002799
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Macon (71270) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 71000
- Département
- 71
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Palais de justice, 8 RUE de la Prefecture, 71000 Macon
Coordonnées publiées : 46.30768, 4.83251
Identifiants
- RNA
- W715002799
- SIREN
- 503578031 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W715002799
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 11 déc. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 715P
- Nom court
- ASSOCIATION DES TRIBUNAUX DE MACON ...
- Adresse de gestion
- PALAIS DE JUSTICE, 8 RUE DE LA PREFECTURE, 71000 MACON
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 29 janv. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 déc. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 11 déc. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.