Club subaquatique fertois
La Ferte-Bernard · 72400
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- Identifiant RNA
- W722000160
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 RUE des Calots, 72400 La Ferte-Bernard
SIREN
447939190 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 447939190 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W722000160, provider returned W722000160
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper et favoriser par tous moyens appropries, sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique de tous les sports et activites subaquatiques et connexes, notamment la chasse sous-marine, la plongee en scaphandre, la nage avec palmes et la plongee en eau douce elle contribue au respect des lois et reglements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adherents informes des dispositions edictees a cette fin lassociation ne poursuit aucun but lucratif, elle sinterdit toutes les discussions ou manifestations presentant un caractere racial, politique ou confessionnel est affiliee a la Federation francaise detudes et de sports sous-marins F.F.E.S.S.M. et beneficie de lassurance federale qui garantit la responsabilite civile de ses membres pour une somme illimitee
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
développer et favoriser par tous moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique et scientifique, la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la chasse sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec palmes et la plongée en eau douce ; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association ne poursuit aucun but lucratif, elle s'interdit toutes les discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; est affiliée à la Fédération française d'études et de sports sous-marins ( F.F.E.S.S.M.) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
5 juin 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000231280 · Source du 5 juin 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W722000160 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100023.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44793919000016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 12 janv. 1978
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 447939190 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W722000160, provider returned W722000160
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- La Ferte-Bernard (72132) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 72400
- Département
- 72
- Région
- Pays de la Loire
- Adresse
- 2 RUE des Calots, 72400 La Ferte-Bernard
Coordonnées publiées : 48.18942, 0.65592
Identifiants
- RNA
- W722000160
- SIREN
- 447939190 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W722000160
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 29 oct. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CLUBS DE LOISIRS, RELATIONS
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 722S
- Adresse de gestion
- 12 IMPASSE DU CHAMP DE LA CROIX, 72160 TUFFE
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 31 janv. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 oct. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 29 oct. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.