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RNA W723004792Montfort-Le-Gesnois · 72450Active dans le RNA · état au 22 août 2023
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Association de parents deleves de lenseignement libre de lecole sainte adelaide apel

Montfort-Le-Gesnois · 72450

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W723004792
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
72 Grande Rue, 72450 Montfort-le-Gesnois

SIREN
809426109 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 809426109 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W723004792, provider returned W723004792

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et toutes autorites civiles ou religieuses et plus generalement aupres des tiersetudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    13 avr. 2013

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201300151093 · Source du 13 avr. 2013 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W723004792 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2013.tar.gz#ASS20130015.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
80942610900017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
2 avr. 2013

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 809426109 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W723004792, provider returned W723004792

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Montfort-Le-Gesnois (72241) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
72450
Département
72
Région
Pays de la Loire
Adresse
72 Grande Rue, 72450 Montfort-le-Gesnois

Coordonnées publiées : 48.04879, 0.40964

Identifiants

RNA
W723004792
SIREN
809426109 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W723004792

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 août 2023
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
723P
Nom court
APEL
Adresse de gestion
72 GRANDE RUE, 72450 MONTFORT-LE-GESNOIS

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 avr. 2013
Dernière déclaration en préfecture
20 févr. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 août 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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