Amicale du personnel communal de bourg saint maurice
Bourg-Saint-Maurice · 73700
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W731000323
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, PL Marcel Gaimard, 73700 Bourg-Saint-Maurice
SIREN
993225234 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 993225234 · Source du 28 oct. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W731000323, provider returned W731000323
Sirene au 28 oct. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Article 6: cadre c: 31 CADRE B 61 CADRE A 92 ARTICLE 12. r Lassociation accorde des aides aux membres participants aux conjoints et a leurs enfants a charge et scolarises, ainsi que diverses primes.r article 16: Carte piscine
« Reprise »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1975
- Publication au JOAFE
- 27 janv. 1976
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 mars 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 5 mars 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 99322523400018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 29 déc. 1975
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 993225234 · Source du 28 oct. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W731000323, provider returned W731000323
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bourg-Saint-Maurice (73054) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 73700
- Département
- 73
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- mairie, PL Marcel Gaimard, 73700 Bourg-Saint-Maurice
Coordonnées publiées : 45.61847, 6.76926
Identifiants
- RNA
- W731000323
- SIREN
- 993225234 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W731000323
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 mars 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 731S
- Nom court
- AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE BOURC
- Adresse de gestion
- SERVICES TECHNIQUES, 523 RUE DE PINON, 73700 BOURG ST MAURICE
- Observation
- Reprise
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 27 janv. 1976
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 mars 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 mars 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.