Association des parents d'eleves de l'enseignement public peep des ecoles maternelle et primaire de bassens chef lieu
La Motte-Servolex · 73290
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- Identifiant RNA
- W732001402
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Immeuble les Oiseaux, 31 RES Sainte-Anne 31 RESIDENCE SAINTE ANNE, 73290 La Motte-Servolex
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : permettre aux parents tout en respectant des principes de neutralite scolaire d etudier toute question concernant l interet des eleves et d assurer la representation des familles- apporter le concours utile aux administrations et a tous organismes a
Repères dans le temps
Création déclarée en 1992
- Publication au JOAFE
- 26 févr. 1992
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 oct. 2009
Source des dates : RNA · mise à jour 1 déc. 2009.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- La Motte-Servolex (73179) · rattachement par code postal unique
- Code postal
- 73290
- Département
- 73
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Immeuble les Oiseaux, 31 RES Sainte-Anne 31 RESIDENCE SAINTE ANNE, 73290 La Motte-Servolex
Identifiants
- RNA
- W732001402
- ID Source
- W732001402
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 1 déc. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 732P
- Nom court
- ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DE...
- Adresse de gestion
- Immeuble les Oiseaux, 31 residence Sainte-Anne, 31 RESIDENCE SAINTE ANNE, 73290 LA MOTTE SERVOLEX
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 26 févr. 1992
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 oct. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 1 déc. 2009, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.