Comite des uvres sociales des personnels du departement de haute-savoie
Annecy · 74000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W741000724
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 15 RUE du 30e Regiment D Infanterie, 74000 Annecy
SIREN
431945187 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 431945187 · Source du 27 mars 2026 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W741000724, provider returned W741000724
Sirene au 27 mars 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : inscrire les actions du cosdep 74 prioritairement dans une demarche eco-responsable, de developpement durable et dans le respect de lenvironnement
« Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif sur 4
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DU CONSEIL GENERAL.
Changement de nom
« COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DU CONSEIL GENERAL. » → « COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
19 sept. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500381138 · Source du 19 sept. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W741000724 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150038.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 4 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 43194518700042
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 8 juin 1990
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 431945187 · Source du 27 mars 2026 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W741000724, provider returned W741000724
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Annecy (74010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 74000
- Département
- 74
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 15 RUE du 30e Regiment D Infanterie, 74000 Annecy
Coordonnées publiées : 45.90444, 6.13345
Identifiants
- RNA
- W741000724
- SIREN
- 431945187 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W741000724
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 2 janv. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation de professions (hors caractère syndical), ASSOCIATIONS CARITATIVES, HUMANITAIRES, AIDE AU DÉVELOPPEMENT, DÉVELOPPEMENT DU BÉNÉVOLAT
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 741P
- Nom court
- COSDEP 74
- Adresse de gestion
- COS 74, 13 BIS BOULEVARD DU FIER, 74000 ANNECY
- Observation
- Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 4 juil. 1990
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 juil. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 2 janv. 2025, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.