Comite departemental de haute-savoie de rugby
Annecy · 74000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W741000820
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison Departementale des Sports, 97 A AV de Geneve, 74000 Annecy
SIREN
400397634 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 400397634 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W741000820, provider returned W741000820
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : cette association a pour objet dencourager et de developper la pratique du jeu de rugby rugby a xv, a 7, a 5, rugby de plage et toutes autres formes de rugby appliquant les regles du jeu fixees par Word Rugby dans son ressort territorial, par delegation de la FFR, dont elle assure la representation ainsi que celle de la Ligue Regionale dont elle depend
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1978
- Publication au JOAFE
- 18 juin 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 févr. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 15 août 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 40039763400017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 6 juin 1978
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 400397634 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W741000820, provider returned W741000820
Explorer
Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Annecy (74010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 74000
- Département
- 74
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Maison Departementale des Sports, 97 A AV de Geneve, 74000 Annecy
Coordonnées publiées : 45.91814, 6.12374
Identifiants
- RNA
- W741000820
- SIREN
- 400397634 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W741000820
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 août 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- rugby (rugby à 13, à 15)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 741P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE HAUTE-SAVOIE D
- Adresse de gestion
- MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS, 97 A AVENUE DE GENEVE, 74000 ANNECY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 juin 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 août 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.