Comite departemental de basket-ball de la haute-savoie
Seynod · 74000
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- Identifiant RNA
- W741000905
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 85 RUE du Val Vert, 74000 SEYNOD
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : organiser et developper le basketball au niveau departemental conformement aux directives de la Federation Francaise de Basketball, organiser des competitions de toutes natures au niveau departemental, diffuser toute documentation etou reglements relatifs a la pratique du basketball, organiser des cours, conferences, stages et examens, mener toutes actions tendant a developper, promouvoir le basketball au niveau departemental
« Reprise »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Transfert du siège social
« Maison des Sports 97 A avenue de Genève 74000 Annecy » → « 85 rue du Val Vert 74000 SEYNOD »
10 juil. 2024
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202400311315 · Source du 30 juil. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W741000905 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240031.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Seynod (74010) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 74000
- Département
- 74
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 85 RUE du Val Vert, 74000 SEYNOD
Coordonnées publiées : 45.89136, 6.11040
Identifiants
- RNA
- W741000905
- ID Source
- W741000905
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 30 juil. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- basket-ball
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 741P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET-BALL...
- Adresse de gestion
- 85 RUE DU VAL VERT, SEYNOD, 74600 ANNECY
- Observation
- Reprise
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 21 sept. 1946
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 juil. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 30 juil. 2024, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.